Hubert Ansaloni


De: Hubert Ansaloni
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIX. ― Pour la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000022423592(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Ansaloni (Hubert)
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIX. ― Pour la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Hubert Ansaloni
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XVI. ― Pour la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000020677489(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Hubert Ansaloni
directeur territorial Bancaire
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XVI. - Pour la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000018151457(source JORF)
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Hubert Ansaloni
directeur territorial bancaire
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XVI. - Pour la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000000467379(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Hubert Ansaloni
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérées à l'article 1er (a), dans le ressort de
La direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000000647824(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200731/03/2007
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000000636086(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans le ressort de la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000000636086(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur territorial bancaire à la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000815579(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000000266214(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans le ressort de la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000000266214(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur territorial bancaire à la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté. »
JORFTEXT000000629687(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur territorial bancaire à la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
JORFTEXT000000440607(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Hubert Ansaloni
directeur d'études, directeur du pôle Activité bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Activité bancaire de la direction régionale Pays de la Loire
JORFTEXT000000253805(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.